au senat

Voici mon intervention en séance à l'occasion da la discussion générale sur le Projet de Loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur. "Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Cher(e)s collègues, A l’appui...

J'ai décidé, avec mes collègues socialistes députés et sénateurs, de quitter ce matin la commission mixte paritaire (CMP) sur le très contesté projet de loi sur le droit d'auteur (Loi DADVSI). Voici ce que j'ai déclaré, au nom des sénateurs socialistes,...

Voici mon intervention lors du débat sur le projet de Loi Immigration et Intégration, le mardi 7 juin 2006. "M. le président. Je suis saisi par les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, d'une motion n° 1, tendant à opposer la question...

Voici l'intervention que j'ai faites dans la nuit de mercredi à jeudi pour expliquer pourquoi les socialistes du Sénat voteront contre le projet de Loi DAVSI. N'hésitez pas à mes laisser vos commentaires, je vous répondrais rapidement. " Monsieur le Président,...

Je suis intervenu ce matin dans le cadre du débat général sur le projet de Loi DADVSI (Droit d'auteurs). Rapporteur pour le groupe socialiste sur ce projet, je suis intervenu assez longuement afin de définir la position des socialistes qui, sur ce débat,...

Extraits "(...) Avant d’aller à Canossa, le Premier ministre a montré dans cette affaire son ignorance tant des réalités de la société française que de ses valeurs : 1. Il a estimé nécessaire, dans la poursuite de son action gouvernementale, de faire...

Voici un extrait de ce que j'ai dit hier soir en séance: "La crise profonde qui secoue la société française depuis plusieurs semaines a eu pour révélateur une loi d'origine gouvernementale, que le Président de la République n'a toujours pas promulgué...

Du Sénat.... Si vous voulez vous pouvez retrouver, Jours après Jours, la chronique quotidienne de mon combat au Sénat. Tout a commencé le jeudi 23 février, par une manoeuvre sur l'ordre du jour de la part de la majorité du Sénat pour examiner au plus...

Alors que le projet de Loi sur le Volotariat Associatif et l'Engagement Educatif dévait être étudié en 2ème lecture, la majorité du Sénat à décidé de repousser son examen au mépris de l'ordre du jour prévu. Modification de l'ordre du jour du Sénat Mme...

M. David Assouline. Ma question s'adresse à Mme la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité. Après l'explosion des banlieues du mois de novembre, qui fut un mélange de colère, d'appel à l'aide et de désespoir autodestructeur si l'on en juge...